Conditions Générales de Ventes (CGV)
PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à l’ensemble des ventes de produits proposées par Yupi sur le site internet [ww.yupitufting.fr].
Yupi est une marque française spécialisée dans la création d’objets de décoration tuftés artisanaux. Chaque création est imaginée, fabriquée et finie à la main en France selon la technique du tufting, avec une attention particulière portée à la qualité, aux détails et à l’originalité.
Les produits proposés peuvent être personnalisables selon les modèles, afin de répondre aux envies et aux besoins de chaque client.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente. Celles-ci prévalent sur tout autre document, sauf accord écrit contraire conclu entre les parties.
Yupi se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande par le client.
INFORMATIONS SUR LE VENDEUR
Raison sociale : YUPI
Forme juridique : Auto entrepreneur
SIRET : 10812276300015
Contact : yupitufting@gmail.com
Site : yupitufting.fr
OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Yupi.
Les produits commercialisés sont principalement des tapis tuftés artisanaux, réalisés à la main en France, ainsi que des créations décoratives personnalisables.
CHAMP D'APPLICATION
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet Yupi.
Elles prévalent sur tout autre document, sauf accord écrit contraire.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
LES PRODUITS
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible sur le site.
Chaque fiche produit présente notamment :
- les dimensions ;
- les matériaux utilisés ;
- les caractéristiques principales ;
- les délais estimés de fabrication ;
- les éventuelles options de personnalisation.
Les photographies des produits ont pour objectif d’être les plus fidèles possibles.
Toutefois, les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans, les réglages des appareils ou les conditions d’éclairage.
Ces différences ne peuvent engager la responsabilité du Vendeur.
FABRICATION ARTISANALE
Tous les produits Yupi sont réalisés entièrement à la main.
En raison de leur fabrication artisanale, chaque création est unique.
De légères différences peuvent apparaître entre deux produits similaires, notamment concernant :
- les dimensions (tolérance de quelques centimètres) ;
- les reliefs ;
- les textures ;
- les nuances de couleurs ;
- les finitions.
Ces différences ne constituent pas un défaut de fabrication mais témoignent du caractère artisanal du produit.
Le client reconnaît avoir pris connaissance de cette spécificité avant la validation de sa commande.
PRODUITS PERSONNALISÉS
Yupi propose la réalisation de créations personnalisées.
Le client peut demander notamment :
- une modification des couleurs ;
- une modification des dimensions ;
- un motif spécifique ;
- un prénom ;
- un logo ;
- une illustration ;
- toute autre création sur mesure.
Avant toute fabrication, un échange pourra être réalisé afin de valider le projet.
Une fois la fabrication commencée, aucune modification ou annulation ne pourra être acceptée.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits réalisés sur mesure ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.
DISPONIBILITÉS
Les produits sont proposés dans la limite des capacités de fabrication de Yupi.
Le Vendeur se réserve le droit de retirer un produit de la vente ou d’en limiter la quantité disponible à tout moment.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra choisir entre :
- un remboursement intégral ;
- un avoir ;
- un nouveau délai de fabrication.
PRIX
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).
Ils s’entendent toutes taxes comprises (TTC) lorsque la TVA est applicable.
Le Vendeur bénéficiant, le cas échéant, du régime de franchise en base de TVA, les prix sont affichés conformément à la réglementation en vigueur.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Toutefois, les produits sont facturés au prix affiché au moment de la validation de la commande.
COMMANDE
Le client sélectionne les produits souhaités et les ajoute à son panier.
Avant la validation définitive, il peut vérifier le contenu de sa commande, modifier les quantités ou supprimer des articles.
La commande devient définitive uniquement après :
- validation du panier ;
- acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ;
- confirmation du paiement.
Une confirmation est ensuite envoyée par e-mail au client.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de fraude, de non-paiement, d’informations manifestement erronées ou de litige antérieur avec le client.
PAIEMENT
Le règlement des commandes s’effectue exclusivement via les moyens de paiement proposés sur le site.
Selon les options disponibles, le client peut notamment régler par :
- Carte bancaire ;
- Visa ;
- Mastercard ;
- Apple Pay ;
- Google Pay ;
- Klarna.
Les paiements sont réalisés via une plateforme de paiement sécurisée.
À aucun moment les données bancaires du client ne transitent ou ne sont stockées sur les serveurs de Yupi.
La commande est considérée comme effective uniquement après validation du paiement.
En cas de refus de paiement par l’établissement bancaire, la commande sera automatiquement annulée.
Cette première partie pose les bases du contrat. La suite couvrira la fabrication, la livraison, le droit de rétractation, les retours, les garanties légales et la responsabilité, qui sont les éléments les plus importants pour une boutique comme Yupi.